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2.1 Droits réservés
Raquel Maria Carmen se réserve tous les droits sur l’ensemble des œuvres photographiques présentées sur ce site, notamment :
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- Le droit de représentation
- Le droit de modification
- Le droit de distribution
- Le droit de communication au public
2.2 Utilisations interdites
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- La durée d’utilisation souhaitée
- Le territoire concerné
Une licence d’utilisation pourra être accordée moyennant redevance, selon les conditions négociées.
4. Crédit photographique
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© Raquel Maria Carmen — raquelmariacarmen.com
5. Infractions et sanctions
Toute utilisation non autorisée des photographies constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, passible de :
- Sanctions pénales : jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende
- Sanctions civiles : dommages et intérêts, publication du jugement
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12. Contact
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